Le Domaine d'Avallon

Spécialiste d'équitation et du textile Rock Biker

Conditions de Vente
I - Les présentes conditions générales de ventes sont conclues d'une part par la société '' Le Domaine D'Avallon '' , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nancy sous le numéro suivant : ci après dénommée Le Domaine D'Avallon et dautre part par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site : présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Domaine D'Avallon et l'acheteur. Ces conditions sont applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de '' Le Domaine D'Avallon '' que l'acheteur soit particulier ou professionnel.L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Le Domaine D'Avallon se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de ledomainedavallon.com.Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par les soins de '' Le Domaine D'Avallon '' , et se veut être le plus fiable possible. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles des produits .
II - Tarifs : Les prix figurants dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande,tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.Le Domaine D'Avallon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant quelles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après : ces frais d'expédition sont visibles lors du processus de commande et dépendent du poids total du colis.

III Zone Géographique. La vente en ligne des produits et services s'effectue dans le mondes entier. La livraison s'effectue donc par Colissimo ou Mondial Relais. N'hésitez pas à nous contacter pour plus de renseignements.
III - Zone Géographique : La vente en ligne des produits avec frais de port Gratuit présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, La livraison Gratuite s'effectue donc en FRANCE. N'hésitez pas à nous contacter pour plus de renseignements.

IV - Commandes: L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :-remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées;-vérifier le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;-valider sa commande après l'avoir vérifiée;-effectuer le paiement dans les conditions prévues;-confirmer sa commande et son règlement.La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
V - Livraisons : Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de '' Le Domaine D'Avallon '' . En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé. En fonction de la disponibilité des articles les délais de livraison varient de 5 à 15 jours.

VI - Garantie Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le rembourser. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : Le Domaine D'Avallon 323 Av. Georges Clémenceau 54200 TOUL France .Dans un délai de trente jours de la livraison, les articles, pour être échangés devront être dans un parfait état de revente.

VII - Responsabilité Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de '' Le Domaine D'Avallon '' ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. ledomainedavallon.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

VIII - Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de Le Domaine D'Avallon sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Le Domaine D'Avallon . Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient , visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Le Domaine D'Avallon .

IX - Litiges éventuels Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client, à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du Tribunal de Nancy.

X - Engagement du client. Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente qui sont régies par le droit français, et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Les conditions générales de ventes sont régies par le droit français.


Le paiement des achats s'effectue au choix du client :
par PayPal
par chèque bancaire
par Transfert bancaire



PayPal, c'est votre réflexe sécurité pour payer en ligne. Payez avec votre carte bancaire sans en communiquer le numéro au marchand. En plus, payez plus rapidement lorsque vous achetez en ligne.
Sécurisé: marchands. Protection à 100 % contre tout paiement non autorisé effectué depuis votre compte. Chaque achat est confirmé par un reçu.

XI - Paiement:
Paiement par PayPal:
Paiement par Chèque:

En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, Pour toute commande supérieure à 2000 euros, votre chèque devra être certifié par votre banque.et libellé à l’ordre de Le Domaine d'Avallon. Il est à adresser à Le Domaine d'Avallon, 323 Avenue Georges Clémenceau . 54200. TOUL. FRANCE
Les articles commandés sont alors réservés 5 jours à compter de la date de commande. Passé ce délai et à défaut de réception du chèque correspondant, Le Domaine d'Avallon se réserve le droit d’annuler la commande du client.

Le chèque lui sera alors renvoyé dès réception.

L’encaissement est réalisé à réception du chèque.

La commande sera traitée à réception du chèque et après la validation de celui-ci.


un délai de 10jours sera compté après encaissement de votre chèque.
Transfert Bancaire:

En cas de paiement par virement bancaire suivre les instruction de votre facture, les virements sont traités en virements SEPA (ou SCT) s'ils cumulent les conditions suivantes :
libellés en euros
entre deux comptes de la zone SEPA
bénéficiaire désigné à l'aide d'un BIC + IBAN
délai standard (non urgent) a la banque CIC EST de TOUL
page accueil,retour,accueil,
XII - Frais de port gratuit pour la FRANCE des 100€ d'achats.